Les obligations de l’acheteur

Les obligations de l’acheteur

Multiple Choice

L’acheteur est-il t tenu de payer les accessoires de la chose qu’il achète

• Vrai

• Faux

Multiple Choice

- . Matthieu à acheter une montre sur Internet, mais le vendeur affirme qu’il n’a pas reçu le virement. Mathieu peut prouver le paiement

• Par écrit

• Par tous les moyens

• Par serment

Multiple Choice

Sophie n’a pas reçu le paiement de son client alors qu’elle lui a expédié sa commande.

• Sophie peut résoudre la vente de manière unilatérale

• Sophie ne pourra rien faire c’est trop tard

• Sophie devra livrer son client

Multiple Choice

- Marc à vendu meuble à Léa, mais celle-ci n’est pas venu chercher son meuble au terme convenu

• - L’expiration du délai fixé pour la prise de livraison emporte donc la résolution automatique de la vente sans mise en demeure préalable

• - L’expiration du délai fixé pour la prise de livraison emporte donc la résolution automatique de la vente avec mise en demeure préalable.

• - L’expiration du délai fixé pour la prise de livraison n’emporte pas la résolution de la vente. Le vendeur doit conserver la chose jusqu’à retirement par l’acheteur.

Multiple Choice

Le paiement peut être différé

• Vrai

• Faux

Thibaut Gemanti et Henri Cochet sont amis depuis plus de vingt ans. Un soir où Thibaut Gemanti dîne chez son ami, il remarque un très joli tableau représentant une nature morte accroché au mur. Henri Cochet, lui apprend qu’il s’agit de l’œuvre d’un jeune artiste qui commence à se faire un nom dans le monde de l’art. Néanmoins, Henri Cochet avoue à son ami qu’il n’aime pas la peinture et qu’il la conserve pour faire plaisir à son épouse. Thibaut Gemanti propose alors à Henri Cochet de lui acheter le tableau qui agrémentera son salon. Henri Cochet lui propose de lui vendre la toile 5 000 euros. Un prix d’ami car sur le marché de l’art elle en vaut le double. Thibaut Gemanti accepte, mais propose de payer en plusieurs fois ce que Henri Cochet accepte. Le soir même Thibaut Gemanti emporte la peinture chez lui après avoir payé un acompte de 500 euros à Henri Cochet. Les semaines et les mois passent et Henri Cochet n’a toujours pas été payé par Thibaut Gemanti qui trouve toujours une excuse à point nommé pour ne pas s’acquitter du reste de la somme convenue. Henri Cochet se demande ce qu’il peut faire pour être payé.