La personnalité juridique

Un individu peut-il perdre sa personnalité juridique ?

• Oui

• Non

Qu'est-ce que le principe de spécialité ?

• C'est relatif à la personne morale

• C'est relatif à la personne physique

• Les droits et obligations ne sont liées qu'à un domaine déclaré

• Les personnes physiques ne possèdent qu'une seule obligation

La personne morale a exactement les mêmes droits et obligations que la personne physique

• Vrai

• Faux

Qui est incapable ?

• Kieran

• Les mineurs

• Certains majeurs

• Mme Derrien

Que signifie la capacité d'exercice ?

• La possibilité d'exercer ses droits

• La possibilité de jouir de ses droits

• Le droit de toucher de l'argent

Que signifie être titulaire de ses droits

• Avoir le droit de jouir de ses droits

• Par exemple la possibilité d'être propriétaire

• Etre majeur

Les éléments qui permettent d'identifier une personne juridique

• Le nom (et prénom)

• Le domicile

• La nationalité

• L'âge

Le fait d'avoir une personnalité sert à

• avoir des droits

• rien

• avoir des obligations

• payer des impôts

Plusieurs personnes physique peuvent constituer une personne morale

• Vrai

• Faux

Les deux catégories de personnalité juridique sont

• Les animaux

• Les personnes mobilières

• Les personnes morales

• Les personnes physiques