urbanisme
Authored by bertrand chevalier
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1.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
20 sec • 1 pt
le SCOT sgnifie
Schéma de Cohérence Territoriale
Schéma de Coopération Organisation du Territoire
Simplification des Commandes Opérationelles Territoriales
Sous couverture origine terrestre
2.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
20 sec • 1 pt
le code de l’urbanisme contient
1 livre
2 livres
3 livres
5 livres
6 livres
3.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
20 sec • 1 pt
le PLU est le
plan local urbanisme
plan lutte urbaine
programme local urbanisme
programme limitation urbain
4.
MULTIPLE SELECT QUESTION
20 sec • 1 pt
le PLU est établie en fonction de communes, de l'état, et (plusieurs réponses possibles)
du SCOT
de la préfecture
de certaines associations (usagers, sportives)
du département
de la région
5.
MULTIPLE SELECT QUESTION
20 sec • 1 pt
le PLU définie (plusieurs réponses possibles)
ZU : Zone Urbaine
ZNA : Zone Naturelle
ZAD : Zone d’Aménagement Différé (droit de préemption de 14 ans)
ZCCV : zone construction en centre ville
ZSC : Zones services des collectivités
6.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
20 sec • 1 pt
Le permis de construire est un acte officiel qui permet à l’administration de vérifier si votre projet respecte les règles d’urbanisme et le PLU en vigueur
oui
non
7.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
20 sec • 1 pt
la demande de permis de construire se fait
en préfecture
à la communauté des communes
en Mairie
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