Le processus de paiement des marchés de travaux

Le règlement des travaux est effectué par ?

• Le maitre d’œuvre

• Le maitre d'ouvrage

Le règlement des travaux intervient quand l'entreprise à réalisé le lot confié, ou partie du lot ?

• Oui

• Non

• peut-être

il y a t'il des exceptions à la question précédente ?

• Oui

• Non

• Peut-être

Quelle sont les exceptions faites au paiement en fin de travaux ?

• Le compte Prorata

• L compte partagé

• Les avances

• Les acomptes

Le prix désigné comme étant "ferme et définitif", à la signature de l'acte d'engagement peut t'il varier ?

• oui

• non

• peut-être

les éléments de variation de prix sont ?

• Les pénalités de retard

• l’actualisation

• la révision

• la phobie administrative

pour obliger les entreprises à respecter le délai le maitre d'ouvrage peut réclamer ?

• Des poursuites pénales

• Des pénalités de retard

• Des peines perdues

La TVA s'applique t'elles aux pénalités de retard ?

• Ca dépend... du client

• une fois sur deux

• Jamais

Les modalités de règlement sont définis et portés à connaissances des entreprises par le biais du ?

• CCTP

• PPSPS

• CCAT

• CCAP

Le calcul des pénalités de retard sont définis par la formule ?

• Po x R/3000

• Ro x P/3000