Protection intellectuelle

Comment puis-je utiliser un logo à des fins commerciales ?

• En payant une grosse amende.

• Je ne fais rien.

• Je suis le PDG de l'entreprise et j'ai acheté un logo.

• Je suis l'auteur du logo et j'ai vendu les droits à une entreprise.

Que sont les tiers lieux ?

• Ce sont des restaurants, pour manger du Cassoulet.

• Ce sont des magasins qui stockent des bonbons.

• Ce sont des espaces physiques, pour travailler en groupe autour du numérique.

• C'est un espace pour lire du PHP.

Peut-on faire une copie d'un logiciel et le commercialiser.

• Non

• oui

Quel est le temps minimum avant qu'une œuvre tombe dans le domaine public?

• 70 ans et plus

• 50 ans et plus

• 99 ans et plus

• 30 ans et plus

Est-ce que les contenus trouvés sur Internet peuvent être repris au sein d’un site Internet ? Donnez les bonnes réponses.

• Les photographies sont tombées dans le domaine public.

• Je prends le droit de le faire, sans l'accord de l'auteur.

• Je verse une rémunération pour les photographies à l'auteur, avec son accord.

• Les photographies sont libres de droits.

Existe-t-il des exceptions permettant l’usage d’un contenu protégé sans autorisation ?

• L’exception doit avoir été prévue par la loi

• Sous réserve de l’indication de la source et du nom de l’auteur

• Il ne doit pas porter atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre

• Sous réserve de rémunérer l’auteur

Existe-t-il une/des exception(s) pour obtenir l’autorisation de l’auteur pour numériser son œuvre ?

• Une exception de copie multiple

• Une exception de copie privée

• Une exception accordée au pape

• Une exception accordée aux bibliothèques

Qu'est-ce que un logiciel libre ?

• Un logiciel commercial

• Un logiciel propriétaire

• Un logiciel avec une licence GPL

Qu'entend-t-on par « libre de droit » ?

• Je parle de logiciel libre.

• La création est propriétaire.

• La durée de protection par la propriété intellectuelle est expirée.

• La création est tombée dans le "domaine public".

Que signifie la notion de copyright ?

• Il désigne le droit d’auteur pour le monde anglo-saxon.

• Il désigne le droit de copier sans accord de l'auteur.

• il désigne le fait de faire une copie de document à droite.