BAD21-DroFi du 19/11/2021

Les différent types d'impôts sont classée en fonction

• du revenu imposable

• de la matière imposable

• du caractère fictif du contribuable

Les impôts peuvent être prélevés sur

• les droits de douane

• le revenu

• les taxes d'enregistrements

Que veut dire IRPP

• Impôts relatifs sur les personnes réels

• Imposition des personnes physiques

• Impôt sur le revenu des personnes physiques

Que signifie TVA

• taxe sur la valeur active

• taxe sur la valeur ajoutée

• taxation des valeurs adjacentes

Quelle administration s'occupe de l'imposition des personnes physiques?

• ACD

• AED

• ADA

L'imposition par voie d'assiette se fait

• quand le contribuable a un RI de moins de 10.000€

• lorsque le ménage réside à l'étranger

• lorsque le ménage dispose de revenus dispensés de retenue d'impôt

Qu'est-ce- que c'est le revenu imposable ajusté?

• l'argent qu'un employé gagne pendant une année

• l'ensemble des revenus mensuels

• le total des revenus de toute une année d'un contribuable

Qu'est-ce qu'un revenu imposable ajusté

• ajusté sur la personne

• ajusté sur le revenu

• le revenus après déduction de divers charges ou frais (considérés comme déductible par le fisc)

Qu'est.-ce que c'est qu'une charge réelle

• la charge calculée d'avance

• la charge réellement payée par le contribuable

• le devis d'une entreprise reçu par le contribuable

Qu'est-ce que c'est qu'une charge extraordinaire

• elle incombe à tous les contribuables

• elle a été créée spécialement

• elle est indépendante de la volonté du contribuable