FSSSCT 1er mandat

Le rôle de la FSSSCT est de ...

• Décider de la politique de prévention de la collectivité

• Porter un avis sur la carrière des agents

• Porter un avis sur les démarches de prévention

• Décider des EPI des agents

L'enjeu majeur de la prévention des risques professionnels est ...

• L'enjeu social

• L'enjeu financier

• L'enjeu juridique

• L'enjeu humain

• L'enjeu sociétal

Parmi ces principes généraux de prévention, quel est le principe prioritaire ?

• Donner des équipements de protection au agents

• Éviter le risque

• Combattre le risque à la source

• Informer les agents

Parmi ces 5 textes réglementaires, quel est le plus important ?

• Le règlement intérieur de la collectivité en matière de Santé et de Sécurité au Travail

• Le Décret n°2001-1016 du 5 Novembre 2001

• La Loi n°91-1414 du 31 Décembre 1991

• La Circulaire du 18 Avril 2002

• La Directive CEE n°89-391 du 12 Juin 1989

Certaines obligations professionnelles sont applicables aux fonctionnaires également sur leur temps personnel ?

• Vrai

• Faux

Parmi ces quatre images, quelle est la situation qui répond au meilleur principe général de prévention

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