constit

Régime parlementaire :

• séparation souple

• renversement du PM

• dissolution AN

• séparation stricte

régime parlementaire dualité

• exécutif reversé

• disso An

• PR élu SUD pr renforcer

• régime moniste

régime Présidentiel

• Séparation stricte des pouvoirs

• exécutif pas responsable devant corps législatif

• principe de montesqieue ds "principe d'équilibre"

• double renversement

Système juridique

• appareil jurdique

• appareil non jurdique

• liée a application de la règle de droits

présidentialisme

• chef d'état = chef du gouvernement

• exécutif hégémonique

• réduction du parlement avec fait majo

• président roi

parlementarisme

• volonté d'élargir droits du parlement

• parlement primautés sur institution

• reg représentative incarnée par monarchie centralisée

• parlement peut renverse gouvernement ss ce faire dissoudre

PCO pouvoir constituant originel

• organe compétent pr élaborer constitution

• absolue en principe ss limite

• légitime une constitution

• cette organe dépend du caractère démocratique

PCD pouvoir constituant dérivée

• émane de constitution c'est le PCO qui peut la réviser

• tire sa légitimité du PCO et de la constitution

• obéit a condition, de fond et de forme

• motif la constitution selon son degré de flexibilité

régime représentative

• reconnait une assemblée représentant la nation

• les citoyens s'exprime a travers leurs élus en votant la lois

• reposent sur le détendre de la souveraineté

• reposent sur le PR et PM

clause d'intangibilité

• ART 89

• ART 87

• ce que le leg ne peut pas toucher

• le forme républicaine du gouvernement