thfiscalité

l'impôt est défini comme étant un

• prélèvement pécuniaire

• prélèvement en nature

• prélèvement sans contre partie directe

• prélèvement avec contre partie directe

la fiscalité marocaine tire ses lois de plusieurs sources dont

• la constitution

• les accords internationaux

• la jurisprudence

• la coutume

est un impôt sur le revenu

• TVA

• IR

• IS

• DD

• taxe urbaine

l'impôt est caractérisé par

• remboursable

• n'est pas restitué

• destiné à couvrir les dépenses de l'Etat

• destiné au directeur des impôts

• n'est pas obligatoire

le rôle de l'impôt est uniquement budgetaire pour permettre de financer les dépenses de l'Etat

• vrai

• faux

........... est un prélèvement obligatoire payé en contrepartie d'un service rendu par une collectivité

.................est un prélèvement effectué dans un intérêt économique et social au profit des organismes sociaux

c'est la base de calcul ou la matière sur laquelle repose l'impôt

la TVa,les droits de douanes sont des impôts

• directs

• indirects

• sur le revenu

• sur la dépense

l'impôt sur les sociétés

• frappe les personnes physiques

• est un impôt sur le revenu

• est un impôt sur le capital

• est un impôt sur la dépense