KHABIZI

un architecte est

• un exécutant

• un locateur d'ouvrage

• débiteur des garanties légales

Le promoteur Immo fait l'objet d'un régime de responsabilité moins sévère qu'un constructeur

• VRAI

• FAUX

Le contrat conclu entre le maitre d'ouvrage et le coordonnateur sécurité et protection est un contrat d'entreprise

• VRAI

• FAUX

En VEFA, sont transférés à l'acquéreur au jour de la signature du contrat

• les droits du terrain

• les existants à conserver

• l'ouvrage dont la construction à débuté

Quelles sont les obligations du maitre d'ouvrage

• payer le prix de la construction

• déposer la demande de permis

• régler les appels de fonds des entreprises