URBAISME

QUELS SONT LES DOCUMENTS D'URBANISME

• PLAN LOCAL URBANISME

• PERIMETRE LOCAL URBAIN

• PERMIS DE CONSTRUIRE

• SCoT

Que signifie le SCoT ?

• Schéma de Cohérence Territoriale

• Schéma de Coopération Organisation du Territoire

• Simplification des Commandes Opérationelles Territoriales

• Sous couverture origine terrestre

Le SCoT est un document

• Un document de voyage
• Un document de marketing
• Un document de construction
• Un document de planification

Le SCOT est un outil qui (plusieurs réponses possibles)

• intègre le développement durable

• est une vue a long terme de l'urbanisme

• sert de cadre de référence pour les différentes politiques sectorielles

• permet de référencer les terrains constructibles dans le but de collecter la taxe sur terrain nu

Quels documents d'URBANISME donnent les règles au niveau communal ?

• La carte communale

• le PLUi

• Le PLU

• LE COS

Que signifie PLU ?

• Plan Local d'Urbanisme

• Plan de Lutte Urbaine

• Projet de Logement Urbain

• Plan de Lutte Universelle

le PLU est un document QUI?

• fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols de la commune

• traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme d'une commune

• permet aux communes de définir les orientations qu'elles souhaitent suivre

• assure le développement urbain et économique de la commune