DOCUMENT URBAINE

Quelle est la durée de validité d'un Plan d'Aménagement (PA) ?

• 5 ans.

• 10 ans.

• 20 ans.

Combien de temps les Plans de Zonage (PZ) sont-ils applicables après leur approbation ?

• 1 an.

• 5 ans.

• 2 ans.

Qui coordonne et suit l'ensemble des stratégies de développement urbain selon le texte ?

• a) Le ministère de l'Intérieur.

• b) Le Comité National de Pilotage.

• c) Le gouverneur.

Quel est l'objectif principal d'un Plan d'Aménagement (PA) ?

• Déterminer les taxes foncières.

• Définir l'utilisation des sols et les limites des espaces publics.

• Gérer les ressources en eau.

Quelle est la durée de validité des arrêtés d'alignement ?

• a) 5 ans.

• b) 10 ans.

• c) 2 ans.

Quel est l'objectif principal du SDU ?

• Déterminer les taxes immobilières.

• Réguler le développement économique et social du territoire.

• Encourager la construction dans les zones agricoles.

Qui élabore généralement un Plan d'Aménagement (PA) ?

• Les entreprises privées.

• Les collectivités locales ou l'administration de l'urbanisme.

• Les organisations non gouvernementales.

Quelles ressources sont nécessaires à l'élaboration du SDU ?

• Des ressources naturelles.

• Des ressources financières et humaines.

• Des ressources technologiques.

Qu'est-ce qu'un Plan de Zonage (PZ) ?

• Un plan détaillant les zones résidentielles uniquement.

• Un document graphique et un règlement définissant les règles d'utilisation des sols.

• Un document réglementant les activités commerciales uniquement.

Qui participe généralement à l'élaboration du Plan de Zonage (PZ) ?

• a) Uniquement l'administration centrale.

• b) Les collectivités locales et l'administration.

• c) Les entreprises privées uniquement.