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Worksheetsurbanisme
Total questions: 13
Worksheet time: 4mins
le SCOT sgnifie
Schéma de Cohérence Territoriale
Schéma de Coopération Organisation du Territoire
Simplification des Commandes Opérationelles Territoriales
Sous couverture origine terrestre
le code de l’urbanisme contient
1 livre
2 livres
3 livres
5 livres
6 livres
le PLU est le
plan local urbanisme
plan lutte urbaine
programme local urbanisme
programme limitation urbain
le PLU est établie en fonction de communes, de l'état, et (plusieurs réponses possibles)
du SCOT
de la préfecture
de certaines associations (usagers, sportives)
du département
de la région
le PLU définie (plusieurs réponses possibles)
ZU : Zone Urbaine
ZNA : Zone Naturelle
ZAD : Zone d’Aménagement Différé (droit de préemption de 14 ans)
ZCCV : zone construction en centre ville
ZSC : Zones services des collectivités
Le permis de construire est un acte officiel qui permet à l’administration de vérifier si votre projet respecte les règles d’urbanisme et le PLU en vigueur
oui
non
la demande de permis de construire se fait
en préfecture
à la communauté des communes
en Mairie
Le certificat d’urbanisme est un document qui indique les règles d’urbanisme applicables à un batiment donné.
non
oui
Le Plan de Prévention des Risques (PPR) est un outil privilégié pour maîtriser l’urbanisation en zone à risque. ila vu le jour en
1895
1950
1985
1995
2003
le plan de prévision des riques majeurs est édité par
la préfecture
la commune
la communauté des communes
le ministère de l'aménagement du territoire
le plan de révision des risques majeurs est établie en fonction des risques ....(plusieurs réponses possibles)
naturels
chimiques
technologiques
transports
climatiques
Le SCOT est un outil qui (plusieurs réponses possibles)
intègre le développement durable
est une vue a long terme de l'urbanisme
sert de cadre de référence pour les différentes politiques sectorielles
permet de référencer les terrains constructibles dans le but de collecter la taxe sur terrain nu
Le SCOT est composé de 3 éléments, lesquels ?
Le document d’orientation et d’objectif
Le projet d’aménagement et de développement durable
Un rapport de présentation qui contient un diagnostic et une évaluation environnementale
un plan de masse régional des activités à risques
une synthèse des politiques des communes limitrophes
