WorksheetsDroit
Total questions: 11
Worksheet time: 6mins
Quelle déesse grecque représente la Justice?
Aphrodite
Thémis
Athéna
Demeter
De quand date la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen?
1492
1776
1789
1815
En droit, on distingue entre :
différents ruisseaux
différentes mers
différents torrents
différentes sources
La branche du droit concernant les relations entre particuliers s'appelle:
Droit particulier
Droit subjectif
Droit civil
Droit commercial
D'importantes sources du droit luxembourgeois sont :
Les usages des gens
La Constitution
Les Règlements Grand-Ducaux
Les textes religieux
Dans un contrat, une clause pénale indique:
Que l'une des parties risque une peine de prison
Qu'une indemnité doit être payée si une partie viole ses obligations
Que la police peut intervenir en cas de litige
Choisissez les administrations fiscales luxembourgeoises
Administration des contributions directes
Administration des douanes et accises
Administration des contributions indirectes
Administatrion des Eaux et Forêts
Administration de l'Enregistrement, des domaines et de la TVA
Qu'est-ce que le Journal officiel du GD de Luxembourg?
Une BD sur la fraude fiscale
Une base documentaire avec toutes les publications légales
Un livre sur l'histoire du Luembourg
Un quotidien sur les affaires politiques et gouvernementales
Quels sont les 3 pouvoirs?
Bleu
Blanc
Rouge
Dieu
Etat
Peuple
Législatif
Exécutif
Judiciaire
Etats-Unis
Russie
Chine
Qu'est-ce que le Code de Hammourabi
L'ensemble des règles dans Harry Potter
Un texte de loi babylonien du
18e s. avant J.-C.
Le code civil turc
Un code pour mieux interpréter les lois bibliques
Qui se prononce par vote sur les textes de Loi au Luxembourg?
Le Grand-Duc
La Chambre des Députés
La Cour des Comptes
La Cour de Cassation
Le Conseil de Gouvernement
