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WorksheetsL'inexecution des contrats
Total questions: 5
Worksheet time: 3mins
Qu'est-ce que la résiliation des contrats?
La résiliation des contrats est l'extension d'un accord légal entre deux parties
La résiliation des contrats est le processus de mettre fin à un accord légal entre deux parties avant son échéance prévue.
La résiliation des contrats est le renouvellement d'un accord légal entre deux parties
La résiliation des contrats est l'annulation d'un accord légal après son échéance
Quelles sont les conséquences de l'inexécution d'un contrat?
Des excuses, une réduction de prix, une fête de réconciliation
Des dommages et intérêts, la résolution du contrat, des poursuites judiciaires, ou des sanctions prévues dans le contrat.
Quels sont les recours en cas de non-exécution d'un contrat?
Annulation du contrat
Médiation obligatoire
Remboursement total
Résolution du contrat, dommages et intérêts, exécution forcée
Quelles sont les conditions de résolution des contrats?
Les conditions de résolution des contrats sont déterminées par la météo du jour
Les conditions de résolution des contrats sont basées sur la couleur des stylos utilisés
Les conditions de résolution des contrats sont fixées par le nombre de likes sur les réseaux sociaux
Les conditions de résolution des contrats sont généralement définies dans les clauses du contrat lui-même.
Qui est responsable en cas de non-respect des termes contractuels?
Le voisin
La partie qui a enfreint les conditions du contrat.
Le gouvernement
Le client
