WorksheetsTD1 Impôt sur les sociétés
Total questions: 10
Worksheet time: 5mins
La liquidation de l'impôt consiste à
Calculer l'impôt
Evacuer l'impôt
Réduire l'impôt
Les dividendes reçus de filiales classées en Titres de Participation
Sont exonérés d'impôt à 100%
Sont forcément taxés normalement
Sont non imposés sauf une QP de 5%
Les entreprises sont soumises
A de l'IS ou des BIC
à l' impôt sur le revenu
A des droits de succession
Les sociétés de personnes sont dites « transparentes » car
Elles payent de l'IS
Les associés payent l'impôt sur le revenu sur les bénéfices
Elles ont une existence fiscale
Les sociétés de capitaux ont une existence fiscale donc
Elles sont exonérées d'impôt
Elles sont soumises aux BIC
Elles payent un IS
Un produit non imposable doit être
Réintégré
déduit
ne rien faire
Une charge non déductible doit être
Réintégrée
déduite
ne rien faire
L'IS se calcule sur
Le R comptable
Le déficit fiscal
Le R fiscal
Les produits des VMP sont
normalement imposables
Non imposables
sont non déductibles
Le taux d'IS est à
33,1/3%
25%
13%
