RÉGIMES DOUANIERS

Indiquez les régimes douaniers définitifs dits de droit commun.

• Exportation définitive

• importation temporaire

• Importation MLP+MAC

Indiquez les 3 régimes douaniers du transit

• Transit communautaire externe (T1)

• Transit communautaire interne (T2)

• Transit international par route (TIR)

• Transit national

Les régimes douaniers particuliers permettent d'importer des marchandises non communautaires sans acquitter de droit de douanes et de taxe (TVA)

• Vrai

• Faux

Le régime douanier de perfectionnement actif est utilisé :

• à l'import

• à l'export

Le régime douanier de perfectionnement passif est utilisé

• à l'import

• à l'export