Quizz RGO 2

Qu’est ce que la solidarité ?

• Un courant qui prône la solidarité entre tous les contractants

• Une modalité de l’obligation

• Un mode de transmission des créances

• Un livre de Raymond Proudhon

Qu’est ce qu’une obligation cumulative ?

• Une obligation à plusieurs objets

• Une obligations qui contient plusieurs obligations

• Une obligation d’acheter des codes dalloz

• Une obligation qui s’exécute en plusieurs fois

En cas d’inexécution de l’une des prestations contenue dans une obligation cumulative

• Le débiteur est libéré

• Le débiteur reste tenu et doit s’exécuter

• Le créancier peut demander l’exécution forcée

Une obligation alternative c’est :

• Plusieurs prestations qui doivent toutes être exécutées

• Plusieurs personnes qui doivent exécuter plusieurs prestations

• Une obligation qui a pour objet plusieurs prestations

• Une obligation dont le débiteur peut se libérer en exécutant une des prestations qu’elle contient

Une obligation alternative peut être potestative

• Vrai

• Faux

Une obligation facultative c’est

• Quand plusieurs prestations sont déterminées dans l’obligation

• Quand le débiteur peut se libérer en fournissant une autre prestation que prévue

• Quand le débiteur a la faculté de ne pas s’exécuter

• Quand le débiteur peut se libérer en demandant à son créancier de ne pas s’exécuter

Dans l’obligation facultative, si la prestation initialement prévue devient impossible à exécuter

• Le débiteur est libéré

• Le débiteur doit s’exécuter autrement

• Le débiteur est libéré en cas de force majeure

• Le créancier ne peut rien faire

L’obligation in solidum

• Est purement légale

• Est d’origine jurisprudentielle

• Peut être conventionnelle

• Ne s’applique qu’en matière délictuelle

Il existe des solidarités légales en matière extracontractuelle

• Vrai

• Faux

La solidarité active c’est

• Quand plusieurs débiteurs doivent payer plusieurs créanciers

• Quand il y’a une pluralité de créanciers solidaires à l’égard d’un débiteur

• Quand il y a des créanciers qui demandent la résolution d’un contrat

• Ça n’existe pas