Révisions chapitres 3 et 4

Le calcul des plus ou moins-values de cession sur des biens amortissables :

• Est obtenu par la différence entre le prix de cession et la valeur d'origine du bien

• Est obtenu par la différence entre le prix de cession et la valeur nette comptable du bien

Le régime fiscal du résultat de cession dépend :

• De la nature de l'actif cédé

• De la durée de détention

• Les 2 à la fois

• Aucun des 2

Le champ d’application d’un régime fiscal dépend :

• Du nombre d'associés

• De la nature de l'activité

• De la nature de l'activité et du CA

La base du premier acompte est le résultat fiscal :

Le taux réduit de l'IS s'applique sur la totalité du résultat fiscal

• Vrai

• Faux

Les acomptes sont au nombre de :

Pour une entreprise qui clôture son exercice au 31/12, le règlement de l'IS est effectué le 31/12.

• Faux

• Vrai

L'IS se calcul à partir :

• Du résultat comptable

• Du résultat fiscal

IS net =

• IS brut + crédits et réductions d'impôt

• Résultat fiscal x taux IS

• IS brut - crédits et réductions d'impôt

• Résultat comptable x taux IS

Résultat net comptable =

• Résultat comptable + réintégrations

• Résultat fiscal - IS

• Résultat comptable + réintégrations - déductions

• Résultat comptable - IS