Liquidation douanière et régimes douaniers
Authored by aurelie beau
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1.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
30 sec • 1 pt
Une marchandise peut être originaire du Pérou mais provenir physiquement de France.
VRAI
FAUX
2.
MULTIPLE SELECT QUESTION
45 sec • 1 pt
L’espèce tarifaire d’un produit
permet de déterminer le taux de droits de douane applicable à l’importation.
permet d’identifier les barrières à l’entrée.
n’est pas un élément indispensable pour établir la déclaration de douane à l’exportation.
3.
MULTIPLE SELECT QUESTION
45 sec • 1 pt
Le code TARIC
est défini au niveau mondial.
détermine le taux des droits de douane.
est différent de l’espèce tarifaire
4.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
30 sec • 1 pt
L’origine est définie comme le pays où s’est déroulée :
la fabrication.
la dernière transformation substantielle
5.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
30 sec • 1 pt
Le certificat d’origine permet de bénéficier de droits de douane réduits ou nuls
VRAI
FAUX
6.
MULTIPLE SELECT QUESTION
45 sec • 1 pt
La valeur en douane à l’import
varie selon la modalité de transport.
.
est la valeur définie par l’incoterm choisi lors de l’accord commercial.
est nécessaire pour le calcul de la liquidation douanière.
7.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
30 sec • 1 pt
La liquidation douanière est la somme des droits de douane et taxes parafiscales
VRAI
FAUX
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