Actifs : principes et entrées d’immobilisations

Les stocks se différencient des immobilisations par leur montant

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Les actifs acquis à titre onéreux entrent dans le patrimoine de l’entreprise pour leur coût de production.

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Les droits de douane peuvent faire partie du coût d’acquisition d’une immobilisation sur option.

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Quelles sont les conditions pour qu’un élément figure à l’actif ?

• Générer une ressource contrôlée par l’entreprise, être tangible, avoir une forte probabilité de générer des avantages économiques futurs et être identifiable.

• Générer une ressource contrôlée par l’entreprise, être identifiable, avoir un coût évalué de façon fiable et avoir une forte probabilité de générer des avantages économiques futurs.

Les frais de formation externes peuvent entrer dans le coût de production d’une immobilisation sur option.

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En dehors des immeubles, on comptabilise un élément d’une immobilisation en tant que composant si et seulement si :

• Sa durée de vie diffère significativement de celle de la structure, sa valeur unitaire dépasse 500 € HT, sa valeur dépasse 10% de la valeur totale de l’immobilisation et sa durée de vie est supérieure à 1 an.

• Sa valeur unitaire dépasse 500 € HT, sa durée de vie est supérieure à 1 an, sa valeur dépasse 10% de la valeur de la structure et sa durée de vie diffère significativement de celle de la structure.

Les coûts d’emprunt qui peuvent intégrer le coût d’entrée de l’immobilisation correspondent au capital remboursé sur la période entre la décision d’activer l’élément et la date de mise en service.

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Les immobilisations financières font partie de l’actif immobilisé.

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Pour inscrire au bilan une immobilisation que l’entreprise possède mais qui n’est pas encore mise en service, on utilise le compte :

• 23

• 79

• 68

Le coût de production d’une immobilisation peut comporter une quote-part des frais généraux :

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