Kiosque DAR

Que veut dire DAR ?

• Difficile, compliqué

• Branches de sapin encore vertes après avoir été coupées

• le verbe "donner" en espagnol

• Démarche Active de Recouvrement

Quelle fonction me permet de calculer la quotité saisissable ?

• MH7C

• IF20

• R2D2

• IAHI

Combien de temps dure la phase dite de "procédure amiable" d'un TP.

• 31 jours

• 67 jours

• 15 jours

• 91 jours

Comment est calculé l'IND4 ?

• Nombre de TP constatés divisés par le nombre de TP non constatés

• Racine carré de l'hypoténuse divisé par la DEFM.

• Nombre de TP constatés sur 12 mois divisé par le nombre de DE indemnisés sur 12 mois.

• Le montant des TP divisés par le nombre de TP.

Comment s'appelle la SAE qui permet d'alerter le CRI sur les TP validés automatiquement ?

• SAE fin de droits

• SAE Trop perçu

• SAE SEA

• SAE DPAE

La demande d'effacement de dette peut être réalisée ?

• Durant toutes les phases de vie du TP

• Uniquement avant la phase contentieuse

Le DE peut contester l'existence d'un TP.

• durant toutes les phases du TP

• non, car on a toujours raison

• uniquement pendant la procédure amiable

• lors de l'examen devant l'IPT.

Quelle est le taux de TP avec un accord de prélèvement bancaire en 2023 (télépaiement) ?

• 15%

• 22.588%

• 33%

• 80%

Dans A&P ou se trouve les activités "Trop perçu avant contentieux à traiter" ?

• "Mes activités" puis "Incident de paiement"

• "Prendre l'A10 puis suivre la direction de Bordeaux"

• "Tableau de bord de la structure" puis "Traitement mutualisés"

• J'attends le tableau Excel de mon REA

Quelle est le montant des TP constatés en 2023 pour les département 37 et 41 ?

• 300 000 patates

• 1 000 000 €

• 10 000 000 €

• 14 677 846 €