Quiz sur les Contrats

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University

8 Qs

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Quiz sur les Contrats

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helene hadley

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8 questions

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1.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

Comment l'acceptation de l'offre doit-elle être communiquée à l'auteur de l'offre ?

Par silence

Par parole ou acte

Par télépathie

Par courrier électronique uniquement

2.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

Pourquoi est-il généralement nécessaire d'avoir une contrepartie dans un contrat ?

Pour qu'il soit signé

Pour qu'il soit valide

Pour qu'il soit scellé

Pour qu'il soit annulé

3.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

Quel est le problème principal pour une personne ayant un handicap mental ou en état d’ébriété lorsqu'elle devient sobre ou saine d'esprit ?

Elle doit prouver son incapacité au moment de la conclusion du contrat.

Elle doit prouver qu'elle était consciente de l'accord.

Elle doit prouver qu'elle était en état d'ébriété.

Elle doit prouver qu'elle était mineure.

4.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

Que doit faire une partie qui désire annuler un contrat après être sortie de son état d'incapacité ?

Agir promptement

Attendre un délai raisonnable

Ignorer le contrat

Accepter les avantages du contrat

5.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

Que désigne le terme "Objets futurs" ?

Objets déjà en possession du vendeur

Objets à fabriquer ou à acquérir par le vendeur après la formation du contrat de vente

Objets immatériels

Objets non tangibles

6.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

Quel est l'impact d'une erreur sur la validité d'un contrat ?

L'erreur peut rendre le contrat nul (annulable)

L'erreur n'a aucun impact sur le contrat.

L'erreur oblige à renégocier le contrat.

L'erreur rend le contrat automatiquement nul.

7.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

Dans quel cas un contrat peut-il être considéré comme inexistant ?

Si l'objet du contrat est illégal.

Si le contrat est écrit en plusieurs langues.

Si le contrat n'est pas signé par un témoin.

Si les parties ne sont pas d'accord sur le prix.

8.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

Quels sont les éléments requis dans un contrat ?

  1. L'offre ,L'acceptation , La contrepartie , la légalité , la capacité

  1. L'offre ,la considération , La contrepartie , la légalité , la capacité

  1. L'offre ,la considération , La contrepartie , la légalité , l'incapacité

L'offre ,L'acceptation , La contrepartie , la législation , la capacité