QCM – Incoterms® 2020 (Version FR) JAVA

Les Incoterms® 2020 servent principalement à...(deux réponses possibles)

• Définir le transfert de risque, la répartition des coûts et des tâches.

• Fixer le prix de vente et les conditions de paiement.

• Régir la force majeure et la responsabilité produit.

• Clarifier un langage commun au contrat de vente pour le transport international.

Parmi les règles suivantes, lesquelles sont multimodales ?

• EXW, FCA, CPT, CIP, DAP, DPU, DDP

• FAS, FOB, CFR, CIF

• Seules FCA, FOB, CIF sont multimodales

• Aucune n’est multimodale

Sélectionnez les règles « maritimes uniquement ».

• A. FAS, FOB, CFR, CIF

• B. EXW, FCA, CPT, CIP

Assurance : quelles affirmations sont exactes ? (deux réponses possibles)

• Sous CIP, le vendeur doit fournir une assurance au niveau ICC (A).

• Sous CIF, le vendeur doit fournir au minimum une couverture ICC (C).

• Sous EXW, l'acheteur doit obligatoirement assurer les marchandises au port de chargement.

• Sous DDP, l’assurance est toujours à la charge de l’acheteur.

Dédouanement export : que retenir ? (deux réponses possibles)

• Le vendeur dédouane à l’export pour toutes les règles sauf EXW.

• Sous EXW, l’acheteur peut devoir agir comme Exportateur Enregistré (EOR).

• Sous FCA, le vendeur ne dédouane pas à l’export.

• Sous DDP, l’acheteur dédouane à l’export.

Expéditions conteneurisées : quelles pratiques recommander ? (plusieurs réponses possibles)

• Privilégier FCA/CPT/CIP/DAP/DPU/DDP au lieu de FOB/CFR/CIF.

• Utiliser FOB/CFR/CIF sans risque d’ambiguïté sur le point de transfert.

• Préciser précisément le lieu nommé (ex. CFS/terminal).

• Toujours indiquer « Incoterms® 2020 » dans la rédaction.

« Livraison » au sens Incoterms® signifie...

• Le moment où la marchandise arrive chez l’acheteur.

• Le moment où le risque est transféré du vendeur à l’acheteur.

• La date de facturation convenue.

• La mise à disposition pour inspection qualité.

Sous DPU, la livraison a lieu...

• À l’arrivée, non déchargé.

• Après déchargement au lieu de destination nommé.

• À bord du navire au port d’embarquement.

• À la remise au premier transporteur.

LCL vs FCL : cochez les propositions justes.

• LCL (Less than Container Load) : expédition de marchandises qui ne remplissent pas un conteneur complet.

• FCL (Full Container Load) : expédition d’un conteneur complet pour un seul expéditeur.

Sous FCA chez le vendeur, qui charge sur le véhicule de l’acheteur ?

• Le vendeur.

• L’acheteur.

• Le transitaire, obligatoirement.

• Personne, car FCA interdit le chargement.