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WorksheetsQCM Réglementation Transport LLA
Total questions: 20
Worksheet time: 15mins
Une licence communautaire :
Est nécessaire pour couvrir un véhicule de MMA supérieur à 3t500 effectuant un transport Privé
Est nécessaire pour couvrir un véhicule de MMA supérieur à 3t500 effectuant un transport Public
Est nécessaire pour couvrir un véhicule de MMA inférieur à 3t500 effectuant un transport Privé
Est nécessaire pour couvrir un véhicule de MMA inférieur à 3t500 effectuant un transport Public
Une licence communautaire :
A toujours une validité limitée
Peut-être remplacé par une photocopie
N'est pas affecté à un véhicule particulier
Est valable 5 ans
Une licence de transport intérieur
Est remise au conducteur par le donneur d'ordre
Est remise au destinataire avec la lettre de voiture
Permet d'effectuer plusieurs transports internationaux avec plusieurs véhicules circulant en convoi
Peut couvrir plusieurs transport successifs
Un titre administratif de transport (licence) :
Est nécessaire pour faire un transport privé
Permet de faire un transport public
Est attitré à un véhicule
Est attaché à la marchandise
Un titre administratif (licence):
Est aussi utilisé dans le cadre des transports pour compte propre
Est la preuve de l'exercice légal d'un transport public
Est dépendant de l'immatriculation d'un véhicule
Est différent en fonction des marchandises transportées
Une licence de transport intérieur
Est facultative
A une durée de validité de 10 ans
Est obligatoire pour tous les véhicule dont le MMA est inférieur à 3t500 effectuant un transport public
Est obligatoire pour tous les véhicule dont le MMA est inférieur à 3t500 effectuant un transport privé
Lors d'un contrôle, en cas de location de véhicule avec conducteur, doit être présenté la licence communautaire:
Du loueur uniquement
Du locataire uniquement
De l'expediteur
Du loueur et du locataire
La copie conforme d'un titre administratif de transport (licence) :
Peut couvrir plusieurs véhicules circulant ensemble
Doit être remis au destinataire à l'issue du transport
Peut couvrir plusieurs transport successifs
Est délivré par la DREAL
La licence communautaire peut couvrir des transports:
A l'intérieur d'un pays de l'union Européenne
Nationaux avec des véhicules de plus de 3t500 de MMA
Internationaux entre les pays de l'Union Européenne
D'un pays de l'Union Européenne vers un pays tier
Est une des conditions pour être considéré comme un transport pour compte propre:
La marchandise doit appartenir, être fabriqué ou transformé par l'entreprise
On peut louer un camion avec conducteur pour transporter la marchandise
On peut louer un camion sans conducteur pour transporter la marchandise
On peut acheter un camion et embaucher un conducteur pour transport sa marchandise
Pour faire des transports pour compte propre, on doit obligatoire satisfaire à l'obligation
D'honorabilité
De la capacité Financière
D'établissement en France
Aucune obligation
Pour obtenir une licence de transport intérieur, vous devez satisfaire à combien de conditions :
3
4
5
Aucune
Vous souhaitez créer une société de transport public, ou pouvez-vous trouver les conditions d'accès à la profession
Sur Wikipédia
Dans le contrat type de transport
Dans le décret 2011/2045
Dans le décret 2017/461
Il ne vous reste plus qu'à satisfaire la condition de capacité financière, pour 4 véhicules de plus de 3t500 il vous faut :
9000 Euros
36000 Euros
24000 Euros
20000 Euros
Il ne vous reste plus qu'à satisfaire la condition de capacité financière, pour 5 véhicules de plus de 3t500 et 2 VL , il vous faut :
37000 Euros
31700 Euros
24000 Euros
12800 Euros
Quel est la capacité financière demandé pour un premier véhicule de plus de 3t500 de MMA
1800
5000
9000
900
Comment pouvez-vous obtenir l'attestation de capacité de transport:
En obtenant un BTS Transport
En obtenant un BAC CTRM
En suivant une formation de 6 semaines qui devra être validé par un examen qui a lieu le premier mercredi d'Octobre
En la louant à quelqu'un qui l'a obtenu
Si vous faite un transport public LYON/MADRID, avec un porteur de 19t de MMA, quel titre administratif devez-vous présenter sur la route
La licence de transport intérieur
La copie conforme de la licence intérieur
La licence communautaire
La copie conforme de la licence communautaire
Si vous faite un transport public LYON/PARIS, avec un porteur de 19t de MMA, quel titre administratif devez-vous présenter sur la route
La licence de transport intérieur
La copie conforme de la licence de transport intérieur
La licence communautaire
La copie conforme de la licence communautaire
Si vous faite un transport public LYON/MADRID, avec un porteur de 3t500 de MMA, quel titre administratif devez-vous présenter sur la route
La licence de transport intérieur
La copie conforme de la licence de transport intérieur
La licence communautaire
La copie conforme de la licence communautaire
