WorksheetsDOUANE
Total questions: 10
Worksheet time: 5mins
Combien de membres y-a-t-il dans l'Union Européenne ?
30
27
12
L'espèce tarifaire est :
1 variété d'agrumes cultivée à Tarifa (Espagne)
La dénomination attribuée à la marchandise par le tarif douanier
Le règlement en espèces des droits et taxes prévus au tarif douanier
La classification des marchandises soumises à perception d'un droit de douane
La nomenclature S.H; comporte une codification à :
4 chiffres
6 chiffres
8 chiffres
10 chiffres
La Nomenclature S.H. est appliquée
Par 209 pays
Par les pays de l'UE dans les échanges avec les pays tiers
Par les pays de l'UE et l'AELE dans leurs échanges entre-eux et les pays tiers
Combien de classifications tarifaires contient la nomenclature ?
1 000 000
30 000
15 000
Le calcul des droits de douane dépend des paramètres suivants :
Le mode de transport de la marchandise
L'espèce tarifaire de la marchandise
L'origine de la marchandise
La valeur de la marchandise
A l'exportation, la valeur en douane constitue :
L'assiette de perception de la TVA
L'assiette de perception des droits de douane
La valeur purement
statistique
L'assiette de perception de certaines taxes parafiscales nationales
A l'importation les droits de douane sont dus dès :
Son entrée sur le territoire douanier national
Son entrée sur le territoire douanier de l'Union
Son arrivée au 1re lieu de destination
A l'importation, l'assiette de la TVA est la valeur de la marchandise au moment et lieu où :
Elle entre dans le territoire douanier de l'Union
Elle entre dans le territoire douanier national
Elle arrive au premier lieu de destination
Que signifie OMD ?
Organisation Mondiale des Dirigeants
Organisation Mondiale du Développement
Organisation Mondiale des Douane
