Le défendeur peut s'exonérer de sa responsabilité de 2 façons :

DEF cause étrangère

(a)  

3 causes étrangères

(a)  

DEF La force majeure

(a)  

Dans le cas de la force majeure,

l'auteur du dommage doit prouver 3 cdt° cumulatives pour s'exonérer totalement de sa responsabilité

Quels sont les 3 cdt° cumulatives?

DEF la fait ou la faute d'un tiers

(a)  

Dans le cadre du fait d'un tiers

L'auteur du dommage doit prouver qu'il y a eu 3 conditions cumulatives pour obtenir un partage de responsabilité entre les auteurs du dommage (responsabilité solidaire )

Quelles sont les 3 conditions cumulatives ?

DEF la faute de la victime

(a)  

Dans le cadre de la faute de la victime

L'évènement doit présenter 3 conditions cumulatives pour s'exonérer TOTALEMENT de la responsabilité de l auteur du dommage

Dans le cadre de la faute de la victime

Dans quel cas l auteur du dommage peut s'exonérer PARTIELLEMENT de sa responsabilité ?