P3 CG1 - Chapitre 3

Quelle condition n'est pas nécessaire pour la déduction de la TVA :

• La dépense permettra de collecter de la TVA

• La dépense doit être faite avec la trésorerie de l'entreprise

• La dépense est dans l’intérêt de l'entreprise

• La dépense peut être prouvée

Les achats de véhicule de tourisme n'ouvrent jamais droit à déduction de TVA

• Vrai

• Faux

• Cela dépend du véhicule de tourisme

La vente d'un produit par une entreprise française à un client espagnol est :

• Un importation

• Une exportation

• Une livraison intracommunautaire

• Une acquisition intracommunautaire

Un achat par une entreprise française auprès d'un fournisseur Italien est soumis à la TVA Italienne

• Vrai

• Faux

• Uniquement si le taux de TVA Italien est inférieur au taux français

La TVA est toujours déductible sur un achat de biens ou de services

• Vrai

• Faux

L'achat d'un produit par une entreprise française à une entreprise Américaine est :

• Une importation

• Une exportation

• Une acquisition intracommunautaire

• Une livraison intracommunautaire

Un achat par une entreprise française auprès d'un fournisseur Belge entraine :

• De la TVA déductible

• De la TVA collectée

• TVA déductible et collectée

• Aucune TVA

Véhicule de tourisme acheté 10 000 € en N-6 et revendu à un négociant 3 000 € en N

• Aucune régul de TVA

• 2 000 € x 1/5

• 2 000 € x 2/5

• 3 000 € x 1/5

Dans quel cas doit-on reverser de la TVA sur la vente d'un immeuble ?

• Si il n'y a pas eu de TVA déduite à l'achat

• Si cela fait moins de 20 ans et une option à la TVA est faite à la cession

• Si cela fait moins de 20 ans et aucune option n'est faite pour soumettre la cession à TVA

• Avant que j'arrive à m'acheter un immeuble la loi aura changée...