Interlocuteur

Quelles documents constituent le Dossier d'Ouvrage Exécuté (DOE) :

• les plans d'exécution conforme à l'ouvrage exécuter

• les notices de construction

• les formation à l'utilisation des équipements et du matériel

• la liste des pièces détachées

• les notices de maintenance

Quel registre est obligatoire dès l'ouverture dans les ERP ?

• registre d'accessibilité

• registre des risques de l'établissement

• registre de sécurité

• registre du CHSCT

Le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS) doit être établis lorsque :

• on effectue des travaux de SSI dans un bâtiment neuf

• plusieurs entreprise travaillent sur un chantier en coactivité

• des travaux peuvent engendrer des problèmes de santé

• un plan de prévention pour le public amener à entrer dans les locaux

La commission communale (CCS) étudie les permis de construire ou d'aménagement, avis d'ouverture pour les ERP de :

• 1^ère catégorie

• 2^ème catégorie

• 3^ème catégorie

• 4^ème catégorie

• 5^ème catégorie

Le dossier d'identité d'un SSI est constituer de :

• la liste des plans d'implantation et de cheminement / le rappel des textes

• corrélation des zones/zones de mise en sécurité

• liste du matériel SSI

• plan de découpage en ZD avec identification des DMA et DAI

• plan d'analyse des risque DAI / Shéma de principe du câblage

La commission communale de sécurité (CCS) est composé de :

• un agent de police ou de gendarmerie

• maire ou un conseiller munincipal

• un représentant du préfet ou du sous-préfet

• un agent de la DDT

• un sapeur pompier

Le Plan de Prévention (PP) doit être établie des lors que :

• des opérations de plus de 400 heures sur une période inf. ou égale à 12 mois

• il y à un risque pour les intervenant pendant des travaux

• il s'agit de travaux à risque

• est obligatoire pour tout travaux sur un ouvrage électrique

La Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité (CCDSA) est composé de :

• un agent de police ou de gendarmerie

• un représentant du préfet ou du sous-préfet

• maire ou un conseiller municipal

• un agent de la DDT

• un sapeur pompier

L'obligation de coordination par un coordinateur SSI est valable sur SSI de catégorie :

• A

• E

• B

• D

• C

La commission Départementale (CCDSA) examine les projet de construction, extension, aménagement est transformation pour les ERP de :

• 1^ère catégorie

• 2^ème catégorie

• 3^ème catégorie

• 4^ème catégorie

• IGH