Droit du travail TSTMG contrat et pouvoirs de l'employeur

Le directeur de la société TRAVAILLONS LES MENINGES estime avoir besoin de son secrétaire de direction le samedi matin. Convoqué dans le bureau de son Directeur, Samir est informé que dorénavant il travaillera le samedi matin au lieu du lundi matin. Les autres horaires sont inchangés. Samir n'est pas d'accord et vous consulte. De quel pouvoir use l'employeur?

• Pouvoir de direction

• Pouvoir disciplinaire

• Pouvoir réglementaire

Concernant une modification du contrat de travail, on parle de :

• modification substantielle ou non substantielle

• Modification catégorielle ou non catégorielle

La modification qui impacte le contrat de Samir est une modification

• modification substantielle

• Modification non substantielle

S'agissant d'une modification non substantielle:

• le salarié peut s'y opposer

• le salarié est obligé de l'accepter

Lors d'une discussion informelle avec Serge un collègue, Samir apprend que le règlement intérieur interdit l'utilisation des ordinateurs à des fins personnelles. Serge estime que c'est un abus de pouvoir. S'agit il d'un pouvoir :

• disciplinaire

• réglementaire

• de direction

expliquez ce qu'est le pouvoir réglementaire de l'employeur

Serge est en droit de s'opposer à la règle imposée par l'employeur?

• vrai

• faux

Qu'est qui justifie de s'opposer à une décision règlementaire?

Serge est convoqué à un entretien pour s'expliquer sur son comportement non conforme au règlement intérieur.

Il encourt une sanction. S'agit-il de:

• Pouvoir de direction

• Pouvoir disciplinaire

• pourvoir réglementaire

Quelle sanction encourt Serge pour son comportement fautif qui ne correspond pas à l'exécution normale du contrat?

• un blâme ou avertissement

• une mise à pied

• une rétrogradation

• un licenciement