Chapitre 4 : le contenue du contrat

Un tiers peut t'il invoqué un contrat ?

• Oui

• Non

• Dans certain cas seulement

Depuis quel année les juges sont autorisé a changer un contrat ?

• 2014

• 2015

• 2016

• La nuit des temp

Quel sont les conditions de validité d'un contrat ? 

• Les 2 partie doivent être représenté légalement

• Elles doivent être non vicié

• Consentie par les 2 partie

• Les 2 partie doivent être en capacité d'exécuter le contrat

• Dois être reconnue par un juge

Quel sont différent types de vices

• Violence

• Dol

• Asymétrie

• Défaut

• Erreur

Quel sont les principes du contrat ?

• La loyauté

• La bonne foie

• L'équilibre contractuel

• La force obligatoire

• L'honnêteté

Sous quel condition un contrat peut être résilier ?

• Un bien ou un service dois être mis en cause

• Résultat d'un procè

• Accord entre les 2 partie

Dans quel cas une personne doit être représenté légalement lors de la signature du contrat

• une personne en incapacité de prendre une décision

• Un retraité

• Un mineur

• Une personne condamné a une peine d'emprisonnement

Que doit être le contenue du contrat pour être valable

• Licite

• Acté

• Explicite

• Certain

Quel sont les clause qui peuvent faire partie d'un contrat

• Clause de responsabilité

• Clause certaine

• Clause en cas de falsification

• Clause pour anticipé l'avenir

• Clause pénale

Comment peut être le violence

• Financière

• Environnementale

• Particulère

• Morale

• Physique