LA TVA

1.      Qu'est-ce que la TVA ?

• A) Taxe sur la Valeur Ajoutée

• B) Taxe sur les Ventes Agricoles

• C) Taxe sur les Valeurs Alimentaires

• D) Taxe sur les Véhicules Agricoles

Answer explanation

La TVA signifie Taxe sur la Valeur Ajoutée, donc le choix correct est A)

2.      Quel est le taux normal de la TVA en France ?

• A) 5,5%

• B) 10%

• C) 20%

• D) 25%

Answer explanation

   Réponse correcte : C) 20% 

   Explication : Le taux normal de la TVA en France est de 20%.

3.      Quel taux de TVA est généralement appliqué aux produits alimentaires de base ?

• A) 0%

• B) 5,5%

• C) 10%

• D) 20%

Answer explanation

   Réponse correcte : B) 5,5% 

   Explication : Les produits alimentaires de base bénéficient d'un taux réduit de 5,5%.

 

4.      Quelle est l'assiette de la TVA ?

• A) La base imposable

• B) Le montant de la taxe

• C) La date de paiement

• D) Le taux appliqué

Answer explanation

Réponse correcte : A) La base imposable 

 Explication : L'assiette de la TVA est la base sur laquelle la taxe est calculée.

5. Quand la TVA est-elle exigible pour un agriculteur ?

• A) À la date de facturation

• B) À la date de livraison

• C) À la date de paiement

• D) À la date de déclaration

Answer explanation

   Réponse correcte : A) À la date de facturation 

Explication : La TVA devient exigible à la date de facturation.

6.      Quel taux de TVA est applicable à la vente de fruits et légumes en France ?

• A) 5,5%

• B) 10%

• C) 20%

• D) 0%

Answer explanation

Réponse correcte : A) 5,5% 

Explication : Les fruits et légumes sont soumis à un taux réduit de 5,5% en France.

7.      Pour quel type de matériel agricole peut-on récupérer la TVA ?

• A) Les outils de jardinage

• B) Les machines agricoles

• C) Les semences

• D) Les produits de traitement des cultures

Answer explanation

   Réponse correcte : B) Les machines agricoles 

   Explication : Les agriculteurs peuvent récupérer la TVA sur l'achat de machines agricoles.

8.      Quelle déclaration doit remplir un agriculteur pour la TVA ?

• A) Formulaire 2042

• B) Formulaire 2035

• C) Formulaire CA12

• D) Formulaire P0

Answer explanation

   Réponse correcte : C) Formulaire CA12 

   Explication : Le formulaire CA12 est utilisé pour la déclaration annuelle de TVA des agriculteurs.

9.       Quel est le principal avantage du régime du remboursement forfaitaire agricole ?

• A) Il permet d'éviter de collecter la TVA sur les ventes

• • B) Il simplifie la comptabilité des agriculteurs

• • C) Il permet de récupérer plus de TVA que ce qui est payé

• • D) Il exonère les agriculteurs de la déclaration de TVA

Answer explanation

Réponse correcte : B) Il simplifie la comptabilité des agriculteurs

Explication : Le régime du remboursement forfaitaire agricole permet aux petits exploitants de ne pas avoir à tenir une comptabilité complexe liée à la TVA, simplifiant ainsi leur gestion fiscale.

10. Quel document est essentiel pour justifier la déduction de la TVA sur un achat professionnel ?

• • A) Un relevé bancaire

• • B) Une facture en bonne et due forme

• • C) Un devis signé

• • D) Un bon de commande

Answer explanation

Réponse correcte : B) Une facture en bonne et due forme

Explication : Une facture conforme, détaillant la TVA payée, est nécessaire pour justifier la déduction de cette TVA dans la comptabilité de l'entreprise.