Les contrats

Imagine que tu veuilles acheter un nouveau téléphone portable. Tu vas dans une boutique et tu te mets d'accord avec le vendeur sur le modèle et le prix. Est-ce qu'il y a un contrat entre vous ?

• Non, pas forcément.

• Oui, car vous avez tous les deux accepté quelque chose.

• Seulement si on signe un papier.

Dans quel cas un contrat a-t-il obligatoirement besoin d'être écrit pour être valable ?

• Quand on achète une baguette à la boulangerie.

• Quand on prend le bus.

• Quand on signe un contrat avec un opérateur téléphonique pour son forfait.

Pour qu'un contrat soit valable, il faut que les personnes qui le signent soient d'accord. Comment appelle-t-on cet accord ?

• La capacité.

• Le consentement.

• Le contenu.

Un enfant de 10 ans veut vendre sa console de jeux à son copain. Est-ce qu'il a légalement le droit de faire ce contrat tout seul ?

• Oui, s'il est d'accord avec son copain

• Non, car il est considéré comme incapable de contracter.

• Peut-être, ça dépend de la console.

Qu'est-ce que ça veut dire que le "contenu" d'un contrat doit être "licite" ?

• Que le contrat doit être facile à lire.

• Que le contrat doit respecter la loi.

• Que le contrat doit parler de quelque chose de précis.

Ton voisin te propose de te payer pour arroser ses plantes pendant ses vacances, mais en échange, tu dois aussi voler des fleurs chez la voisine d'en face. Est-ce que ce contrat est valable ?

• Oui, si vous êtes tous les deux d'accord.

• Non, car une partie du contrat n'est pas permise par la loi.

• Peut-être, si la voisine ne s'en rend pas compte.

Le principe de la "liberté contractuelle", ça veut dire qu'en général, on a le droit de :

• Faire tout ce qu'on veut, sans aucune règle.

• Choisir avec qui on veut faire un contrat et ce qu'on met dedans.

• Ne jamais signer de contrat si on n'a pas envie.

Est-ce qu'on est toujours obligé de signer un contrat si quelqu'un nous le propose ?

• Oui, c'est une obligation.

• Non, on a la liberté de choisir de contracter ou non.

• Ça dépend de qui nous le propose.

Tu veux t'inscrire dans une nouvelle auto-école. Tu peux choisir celle que tu veux, c'est un exemple de :

• La liberté de choisir le contenu du contrat.

• La liberté de choisir son cocontractant.

• La liberté de choisir la forme du contrat.

Dans un contrat de travail, il y a des règles obligatoires à respecter, comme le salaire minimum. C'est une limite à quelle liberté ?

• La liberté de choisir de contracter ou de ne pas contracter.

• La liberté de choisir son cocontractant.

• La liberté de choisir le contenu du contrat.