WorksheetsChapitre 4 : le contenue du contrat
Total questions: 10
Worksheet time: 8mins
Un tiers peut t'il invoqué un contrat ?
Oui
Non
Dans certain cas seulement
Depuis quel année les juges sont autorisé a changer un contrat ?
2014
2015
2016
La nuit des temp
Quel sont les conditions de validité d'un contrat ?
Les 2 partie doivent être représenté légalement
Elles doivent être non vicié
Consentie par les 2 partie
Les 2 partie doivent être en capacité d'exécuter le contrat
Dois être reconnue par un juge
Quel sont différent types de vices
Violence
Dol
Asymétrie
Défaut
Erreur
Quel sont les principes du contrat ?
La loyauté
La bonne foie
L'équilibre contractuel
La force obligatoire
L'honnêteté
Sous quel condition un contrat peut être résilier ?
Un bien ou un service dois être mis en cause
Résultat d'un procè
Accord entre les 2 partie
Dans quel cas une personne doit être représenté légalement lors de la signature du contrat
une personne en incapacité de prendre une décision
Un retraité
Un mineur
Une personne condamné a une peine d'emprisonnement
Que doit être le contenue du contrat pour être valable
Licite
Acté
Explicite
Certain
Quel sont les clause qui peuvent faire partie d'un contrat
Clause de responsabilité
Clause certaine
Clause en cas de falsification
Clause pour anticipé l'avenir
Clause pénale
Comment peut être le violence
Financière
Environnementale
Particulère
Morale
Physique
